Foire aux questions
Filtrer les questions par thèmes
Bonjour,Quelle procédure suivre pour l'obtention d'une copie d'un acte de propriété ?...
Postée le 19/10/2021 à 16h05
- 1 réponse(s)
Bonjour,
J'espère que vous allez bien dans cette période délicate.
Dans le cadre de certains appel d'offres on me demande un justificatif de n° SIRET.
Pouvez-vous me l'adresser je vous prie par mail ?
...
...
Postée le 19/10/2021 à 16h04
- 1 réponse(s)
Mon oncle a été tué en Indochine par le Viêt-Cong en 1948. Sa dépouille qui avait été enterrée au cimetière de MONKAY aurait été rapatriée au cimetière militaire de FRÉJUS. La famille n'en a jamais été informée, ma cousine sa fille vient de le déc...
Postée le 19/10/2021 à 15h58
- 1 réponse(s)
Bonjour, Je voudrais renouveler mon passeport qui est périmé. J'habite dans la Mayenne et je descends sur Bayonne prochainement. Puis-je le faire sur Bayonne ? Merci de votre réponse....
Postée le 19/10/2021 à 16h10
- 1 réponse(s)
Bonjour Madame Monsieur ,
j'ai eu une suspension de permis de conduire. Je voudrais savoir comment faire pour procéd...
Postée le 19/10/2021 à 16h12
- 1 réponse(s)
Bonjour. Je suis un résident uruguayen, ma famille est à l'étranger, c'est pourquoi mon fils, marié à une française et père de deux enfants français, m'a invité à vivre près d'eux.
C'est pour cette raison que en octobre 2018 j'ai déposé m...
Postée le 19/10/2021 à 16h08
- 1 réponse(s)
Je voudrais aller sur mon site personnel afin d'obtenir des documents. Taxe foncière2020 taxe d'habitation et avis d'impôts 2020+un avis prérempli.
Comment aller sur mon site ayant perdu le mot de passe ? Du moins celui que j'a...
Comment aller sur mon site ayant perdu le mot de passe ? Du moins celui que j'a...
Postée le 29/11/2021 à 15h13
- 1 réponse(s)
bonjour pourriez vous svp m'indiquer la démarche a suivre pour effectuer une demande de renonciation de succession ( a la demande d'un notaire)pour moi meme,ma fille et mes petites filles
merci...
Postée le 15/03/2021 à 09h30
- 1 réponse(s)
Bonjour,
J'écris ce message parce que je suis une professeure d'école primaire de nationalité espagnole et j’habitais actuellement à Nantes. Je voudrais savoir si je peux travailler comme professeure d'école primaire ou comme professeure ...
Postée le 12/03/2021 à 16h21
- 3 réponse(s)
Bonjour
Je suis propriétaire d'une maison à Trucy l'Orgueilleux. Je souhaite clôturer mon jardin mais mes voisins le traversent pour accéder à leur propriété qui n'est pas enclavée. Après recherche auprès du bureau de la publicité foncière...
Postée le 10/03/2021 à 13h21
- 2 réponse(s)
copie intégrale extrait d'acte de naissance...
Postée le 08/03/2021 à 10h13
- 1 réponse(s)
demande d’un justificatif de domicile pour renouvellement de ma Carte Nationale d’Identité...
Postée le 04/03/2021 à 14h14
- 1 réponse(s)
Bonsoir, je suis en location accession j ai acheté ma maison et je suis exonéréé de taxe foncière pendant 15ans
Si je revends la maison le propriétaire suivant sera t il exonéré pendant le laps de temps du reste des 15 ans ?...
Postée le 04/03/2021 à 12h03
- 1 réponse(s)
Bonjour, comment obtenir un formulaire pour une aide? car depuis Mars 2020 je n'ai pas repris mon activité! Merci et bonne journée!...
Postée le 03/03/2021 à 15h29
- 1 réponse(s)
Bonjour,
Après avoir rempli le cerfa 10869 06 puis-je vous l'envoyer par mail avec les documents demandés?
Cordialement
***** ****...
Postée le 02/03/2021 à 14h37
- 1 réponse(s)
comme nous residons en espagne et pour pouvoir se faire vacciner du covid 19 la securite
social espagnol refuse de nous vacciner sans le formulaire ( S1 )...
Postée le 02/03/2021 à 13h16
- 1 réponse(s)
d'obtenir un rendez-vous pour le renouvellement de notre titre de séjour...
Postée le 02/03/2021 à 09h16
- 1 réponse(s)
bonjour ,
je voulais savoir ou en etait le remboursement de mon timbre fiscal numero: ****************
numero trasaction : ************
Merci...
Postée le 02/03/2021 à 11h09
- 1 réponse(s)
bonjour je travaille à la chambre de métier et d'artisanale et mon supérieur vient de m'informer que mon contrat est arriver à therme hier le 28/02/2021
or je n'ai jamais vus mon renouvellement de contrat ni ma premier en juin 2020
Postée le 03/03/2021 à 11h27
- 1 réponse(s)
Bon après-midi,
J'essaie d'obtenir un numéro fiscal à partir du formulaire non-résident sur le site Impots.Gouv.fr. Mais après avoir rempli les détails et cliqué sur envoyer, je reçois le message qu'il n'y a pas de service. Cela fait aussi...
Postée le 01/03/2021 à 17h00
- 1 réponse(s)
Bonsoir madame, Monsieur
Je voudrais savoir le délais de renouvellement pour une carte de séjour vie privée familiale parent d’enfants français. Je fa...
Postée le 19/10/2021 à 15h54
- 1 réponse(s)
Bonjour,J'ai besoin du Remboursement d'une facture d'achat d'une paire de lunettes à ma vue. Pouvez-vous m'indiquer comment je dois procéder ? Faut-il envoyer la facture à la
Postée le 19/10/2021 à 15h53
- 1 réponse(s)
Bonjour,
Je ne peux pas m'acquitter des prestations restant à ma charge suite à une hospitalisation du 27/01/21 au 30/01/21 au HPL de la Loire s'élevant à 1950 €...
Ai je droit à des aides ou que dois je faire. Merci.
Cordi...
Postée le 24/02/2021 à 15h39
- 1 réponse(s)
QUELLES SONT LES DEMARCHES POUR FONDER MA PROPRE ENTREPRISE?
JE SUIS ELECTRICIEN...
Postée le 23/02/2021 à 13h12
- 1 réponse(s)
Mon assurance maladie est elle bien active auprés de la cpam?...
Postée le 22/02/2021 à 09h52
- 1 réponse(s)
Je souhaite demander la carte MSA. Je travaille depuis mai l'année dernière dans le secteur agricole et j'ai l'intention de rester.
Pouvez-vous me fournir la documentation que je dois présenter où?
Pour moi, il est préférable de re...
Postée le 23/02/2021 à 13h55
- 5 réponse(s)
Pourquoi n'ai-je pas perçu mon APL au mois de février?...
Postée le 18/02/2021 à 16h30
- 1 réponse(s)
Bonjour
Je n'ais pas reçu le mois de fevrier de ma pension
Je pense que vous avez suspendu doit à la manque de un certificat de vie
j'ai envoyé un certificat de vie le 29-01-2021 et un autre le 12-02-2021 par courrier avec...
Postée le 18/02/2021 à 09h47
- 1 réponse(s)
comment faire pour envoyer des documents a pole emploi...
Postée le 17/02/2021 à 10h05
- 2 réponse(s)
Bonjour madame Monsieurje voulez savoir je suis aide soignante avec des personnes handicapées j'ai envoyé ma carte de séjour pour changement d'adresse carje suis entrain de monter un dossier pour regroupement familial mon dossier et prêt il me res...
Postée le 18/02/2021 à 11h23
- 1 réponse(s)